Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement

(51 membres)

Bureau de la mission d'information de la Conférence des présidents

Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles

Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles

membres du conseil d'orientation de l'Agence de biomédecine

députés désignés par leur assemblée

député, remplace

membre du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

conformément à la désignation de la commission des affaires culturelles et de l'éducation de l'Assemblée nationale

en date du

les députés

pour siéger, dans les départements

au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences

office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Le groupe Démocrate (MoDem et Indépendants)

les députés

s organismes extraparlementaires

les députés

s organismes extraparlementaires suivants

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

Titulaire

les députés

pour siéger, dans les départements

au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences

DÉMISSIONS EN DATE DU 4 FÉVRIER 2022

Commission d'enquête chargée d'identifier les facteurs qui ont conduit à la chute de la part de l'industrie dans le PIB de la France et de définir les moyens à mettre en œuvre pour relocaliser l'industrie et notamment celle du médicament

Rapporteurs

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique

Députés

Titulaires, Suppléants

MISSION D'INFORMATION SUR L'IMPACT, LA GESTION ET LES CONSÉQUENCES DANS TOUTES SES DIMENSIONS DE L'ÉPIDÉMIE DE CORONAVIRUS - COVID 19

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

Députés

Titulaires, Suppléants

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de coronavirus - covid 19

Le groupe Mouvement Démocrate et apparentés

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Rapporteurs

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique

les députés

pour siéger, dans les départements

au sein de la commission de la coopération intercommunale

député

en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé

d'une mission temporaire ayant pour objet l'attractivité des emplois et des carrières scientifiques

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Secrétaires

Affaires culturelles

Affaires sociales

Affaires culturelles

Affaires culturelles

Affaires sociales

Affaires sociales

Affaires culturelles

les députés

pour siéger, dans les départements

au sein de la commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

GARD

6e circonscription

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

GARD

6e circonscription

professeur des universités

directeur du centre universitaire de formation et de recherche de Nîmes

université Montpellier-I

membres du Conseil national des universités

modifié

Professeurs des universités et assimilés

Section 64 : biochimie et biologie moléculaire

centre universitaire de formation et de recherche de Nîmes

dans ledit corps

64e section : biochimie et biologie moléculaire

membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes

au titre de l'article 1er de l'arrêté du

relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

Commission scientifique spécialisée no 4: Endocrinologie et reproduction (mécanismes cellulaires et moléculaires normaux et pathologiques; physiopathologie des maladies endocriniennes, de la reproduction et des maladies osseuses; recherche clinique et thérapeutique; innovation technologique)

membres nommés pour moitié par le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et pour moitié par le ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville

Collège B 1